Un espace pour les familles

Conditions générales d’utilisation

Mise à jour : 13 octobre 2026

Objet du site

Le site ensemble-royallieu.fr informe sur la vie de l’association Ensemble pour la maternelle Royallieu, association Loi 1901 en cours de création à Compiègne (60200), et permet aux familles et au bureau d’échanger. Il n’est pas le site officiel de l’établissement scolaire et ne remplace pas les communications de l’école.

Inscription et responsabilité des comptes

Les comptes sont destinés aux parents, représentants légaux, adhérents et personnes autorisées à participer à la vie associative. Les informations fournies doivent être exactes ; l’adresse e-mail doit être confirmée avant la connexion. Gardez votre mot de passe confidentiel et signalez au bureau tout accès non autorisé.

Les catégories Parents, Adhérents et Bureau déterminent les contenus accessibles. Le bureau attribue les accès d’administration aux personnes habilitées. La cotisation et le rôle sont gérés séparément ; posséder un compte ne vaut pas validation d’un paiement. Les membres du bureau doivent utiliser leurs accès uniquement dans le cadre de leurs missions.

Charte de la messagerie, des commentaires et des tickets

Les échanges doivent rester respectueux, utiles à la vie associative et adaptés au contexte d’une école maternelle. Les injures, discriminations, menaces, harcèlement, publicité non sollicitée et contenus illicites sont interdits. Ne diffusez pas de coordonnées, informations médicales, images ou données concernant une autre famille ou un enfant sans justification et autorisation adaptées.

Le canal général est visible aux utilisateurs connectés. Les commentaires suivent la visibilité de l’article. Les tickets sont destinés à échanger avec le bureau ; leur lien de suivi doit rester personnel. La messagerie ne constitue pas un service d’urgence.

Le bureau peut retirer un contenu inapproprié, clôturer une conversation ou restreindre un compte en cas d’abus, dans une mesure proportionnée. Pour contester une décision ou signaler un contenu, contactez contact@ensemble-royallieu.fr ou utilisez le formulaire de contact.

Photos, vidéos et documents de l’école

Les contenus publics et réservés doivent être consultés dans le respect de leur audience et de leurs autorisations. Ne contournez pas les accès, ne partagez pas de documents réservés et ne republiez pas les images d’enfants sur un autre support sans autorisation spécifique. L’accès à une photo ou vidéo ne confère aucun droit de diffusion.

La publication d’images identifiables d’enfants nécessite les autorisations appropriées des représentants légaux ; l’adhésion ou l’inscription n’en tient pas lieu. Le bureau doit s’assurer de ces autorisations et de la visibilité retenue avant publication. Une demande de retrait peut être adressée au contact de l’association.

Disponibilité et liens externes

Le site peut être temporairement indisponible pour maintenance ou incident. Les échanges et contenus réservés nécessitent une connexion réseau ; la PWA propose une page de secours hors ligne. Les lecteurs vidéo externes suivent vos choix de cookies et les conditions de leurs fournisseurs. Les droits reconnus par la loi demeurent applicables.

Protection des données et évolutions

Les traitements et vos droits sont décrits dans la politique de confidentialité. Les informations sur l’éditeur et AMEN figurent dans les mentions légales. Ces conditions peuvent évoluer ; leur date de mise à jour est affichée en haut de page. Le droit français s’applique, sans vous priver des protections légales applicables.